Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cueilleur de Douceurs
MENC Fabrice

Numéro de dépôt :
3493471
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
10/04/2027
Cueilleur de Douceurs de MENC Fabrice

Présentation de la marque Cueilleur de Douceurs

Déposée le 10 avril 2007 par MENC Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « Cueilleur de Douceurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est MENC Fabrice domicilié(e) Zone Artisanale, 11 RUE de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MENC Fabrice domicilié(e) Zone Artisanale, 11 RUE de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

La marque Cueilleur de Douceurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cueilleur de Douceurs arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

MENC Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC


MENC Fabrice - Zone Artisanale, 11 RUE de Pitaugier - 04300 - MANE - France


M. MENC Fabrice - Zone Artisanale, 11 RUE de Pitaugier - 04300 - MANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2017 n°2645340 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glaces à rafraichir. Sandwiches ; crèpes (alimentation), biscuiteries, gateaux ; sucreries, chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.